1. Informations Éditoriales et Légales
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du présent portail documentaire l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi administratif :
A. Propriétaire et Éditeur du Site
Association Amicale de Chasse d'Ablon
Association déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 à but non lucratif.
Siège social : 7 COTE DES BUIS VERTS, 14600 ABLON, France.
Numéro RNA (Registre National des Associations) : W143003969.
Numéro SIREN : 931214340.
Numéro SIRET : 931 214 340 00018.
Courriel permanent de contact : dolondulu31@gmail.com.
B. Directrice de la Publication
La directrice de la publication est Marie-Laure Petit, agissant en qualité de Secrétaire Générale et Responsable de la Communication Institutionnelle de l'Amicale de Chasse d'Ablon.
C. Prestataire d'Hébergement
Ce portail institutionnel est hébergé de manière souveraine au sein de l'Union Européenne, sur les infrastructures d'hébergement cloud sécurisées du prestataire Cloud Run (Google Cloud Platform), garantissant un haut niveau de disponibilité technique et une conformité absolue avec le droit administratif européen.
2. Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
L'utilisation de ce portail documentaire implique l'acceptation pleine et entière des conditions d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs d'Ablon sont donc invités à les consulter de manière régulière.
A. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur
L'Association Amicale de Chasse d'Ablon est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes de haute densité descriptive, la charte graphique interne, le logotype d'utilité publique, les tableaux de données scientifiques et les icônes de navigation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'association. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
B. Limitation de Responsabilité
L'association s'efforce de fournir sur son portail documentaire des informations scientifiques et administratives aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations de terrain.
Le site Internet comporte des liens hypertextes vers des ressources administratives officielles (Service-Public.fr, Légifrance, CNIL, etc.). L'Amicale d'Ablon n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont diffusées.
3. Nature Non Marchande du Service
Ce site est une initiative purement informative exempte de tout caractère marchand ou commercial. Il n'offre à la vente aucun produit, aucun bien, aucun service payant, aucune licence ni aucun droit de chasse payant. L'adhésion ou la participation aux chantiers écologiques de l'Amicale de Chasse d'Ablon relèvent exclusivement du bénévolat désintéressé d'utilité publique.
Conformément aux règles strictes régissant l'attribution de l'Ad Grants de Google pour les organismes non lucratifs, aucun espace publicitaire n'est commercialisé sur ce site, et aucune donnée utilisateur n'est revendue à des fins publicitaires.